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Marques déposées par PAPETERIES DE BUXEUIL
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TAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAM
PAPETERIES DE BUXEUIL

Numéro de dépôt :
1004841
Date de dépôt :
27/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TAM

Déposée le 27 décembre 1976 par PAPETERIES DE BUXEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DE BUXEUIL, domicilié(e) société anonyme 86 BUXEUIL, 37160 DESCARTES. - France.

La marque TAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TAM est expirée depuis le 27 décembre 1986.

PAPETERIES DE BUXEUIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EDET CORPOREL


PAPETERIES DE BUXEUIL - société anonyme 86 BUXEUIL, 37160 DESCARTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Inscription le 29 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210004 - Publication au BOPI 1996-11-29

Inscription le 9 octobre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59070 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription - Gage constitué n°126053 - Publication au BOPI

Papier hygiénique de qualité bullecorde.